Introduction

La protection de vos droits en matière de vie privée est très importante pour nous. La présente politique de confidentialité décrit la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel lorsque vous vous engagez avec nous. Merci de lire attentivement cette politique pour comprendre pourquoi et comment vos données personnelles seront utilisées, comment elles seront partagées et quels sont les droits dont vous disposez s’agissant de vos données personnelles.

Dans la présente politique, lorsque nous parlons de « données à caractère personnel », nous entendons les informations relatives à une personne qui peut être identifiée – directement ou indirectement – par référence à ces informations. Par exemple, son nom, son adresse, son numéro de téléphone ou son adresse électronique. Lorsque nous parlons de « traitement », nous entendons toute action entreprise en relation avec des données à caractère personnel, y compris la collecte, l’utilisation, le stockage ou la suppression de ces données.

Qui traitera vos données à caractère personnel ?

Provençal Investments S.A. (société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois, ayant son siège social à L-2449 Luxembourg, 25c, Boulevard Royal, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro B 116.230, agissant par l’intermédiaire de son établissement permanent en France, immatriculé sous le numéro 491 440 095 R.C.S. Antibes, 9, rue Saint-Barthélémy, 06160 Antibes), désignée dans la présente politique par Caudwell, nous ou notre, est le responsable du traitement des données à caractère personnel décrit à la présente politique. Lorsque nous disons que nous sommes le « responsable du traitement », cela signifie que nous exerçons un contrôle global sur la manière dont vos données à caractère personnel sont traitées.

Lorsque nous traitons vos données à caractère personnel, nous le faisons en conformité avec les lois applicables en matière de protection des données, y compris le RGPD (GDPR), et les lois locales applicables en matière de protection des données.

Si vous avez des questions concernant cette politique ou si vous souhaitez exercer l’un des droits qui y sont décrits, vous pouvez nous contacter par courrier électronique ou postal, en utilisant les coordonnées suivantes :

• Par courrier électronique :
• Par courrier postal : Caudwell Ltd., 38 Park Street, Londres, W1K 2JF, Royaume-Uni

Comment traitons-nous vos données personnelles ?

Chaque fois que nous traitons vos données personnelles, nous nous efforçons de le faire conformément aux principes suivants :

• Nous traitons les données à caractère personnel de manière légale, équitable et transparente,
• Nous ne collectons les données personnelles que dans un but commercial spécifique et légitime, et nous ne les utilisons que d’une manière compatible avec ce but,
• Nous ne collectons que les données personnelles pertinentes et limitées à ce qui est adéquat et nécessaire pour la finalité concernée ; nous ne collectons pas de données personnelles excessives,
• Nous veillons à ce que les données personnelles soient exactes et à jour,
• Nous ne conservons pas les données personnelles plus longtemps que nécessaire et nous les supprimons en toute sécurité dès qu’elles ne sont plus nécessaires,
• Nous veillons à ce que les données personnelles que nous traitons soient sûres et sécurisées.

Quelles sont les données personnelles que nous traitons vous concernant ?

Lorsque vous vous engagez avec nous, nous recueillons les informations suivantes sur vous :

• Prénom,
• Nom de famille,
• Adresse,
• Adresse électronique,
• Numéro de téléphone,
• Nationalité,
• Informations sur les biens immobiliers susceptibles de vous intéresser, et
• Informations sur votre utilisation de notre site internet et de nos ressources en ligne, telles que la date de votre dernier accès, les pages que vous avez consultées et l’adresse IP que vous avez utilisée pour vous connecter. Si vous accédez à certaines ressources en ligne que nous proposons, telles que les modèles de présentation numérique, nous générons également des identifiants d’utilisateur qui vous permettent de vous connecter.

Nous collectons ces informations directement auprès de vous ou auprès de partenaires sélectionnés, tels que Google. Nous traitons ces données personnelles aux fins décrites ci-dessous.

Pour être clair, nous ne collectons pas de données personnelles sensibles vous concernant, telles que des informations révélant votre origine raciale ou ethnique, vos opinions politiques, vos croyances religieuses ou philosophiques, votre appartenance à un syndicat, des données génétiques, des données biométriques ou des informations concernant votre santé, votre vie sexuelle ou votre orientation sexuelle.

Pourquoi nous traitons vos données personnelles et pendant combien de temps nous les conservons

Nous ne traitons vos données à caractère personnel que si nous avons des motifs légaux valables de le faire conformément à la législation applicable en matière de protection des données. Nous nous appuyons sur les fondements juridiques suivants pour traiter vos données à caractère personnel :

• Le consentement, c’est-à-dire lorsque vous nous avez donné votre accord pour le traitement (par exemple, si vous consentez à recevoir des messages de marketing direct de notre part),
• L’exécution d’un contrat, c’est-à-dire lorsque cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat avec vous, ou afin de prendre des mesures préalables à la conclusion de ce contrat (par exemple, si vous concluez un achat immobilier avec nous),
• L’obligation légale ou réglementaire, c’est-à-dire lorsque nous devons traiter vos données à caractère personnel afin de nous conformer à une obligation légale ou réglementaire (par exemple, si nous devons effectuer des contrôles de lutte contre le blanchiment d’argent),
• Les intérêts légitimes, c’est-à-dire lorsque le traitement est nécessaire pour nos intérêts légitimes (ou ceux d’un tiers).

Nous traitons vos données comme suit :

Veuillez noter que nous pouvons traiter vos données à caractère personnel à votre insu ou sans votre consentement, conformément aux règles susmentionnées, lorsque la loi l’exige ou le permet.

Nos intérêts légitimes

Nous utilisons vos données personnelles lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes (ou ceux d’un tiers). Ceci inclut les cas où l’utilisation de vos données personnelles est nécessaire afin :

• De veiller à ce que nous vous fournissions un service efficace et professionnel et à ce que vous ayez une bonne expérience lorsque vous vous engagez avec nous pour des achats ou des investissements immobiliers potentiels,
• D’assurer une administration et une gestion efficaces de notre site internet et de nos ressources en ligne et de garantir la sécurité du réseau et de l’information,
• De maintenir une base de données clients à jour et de gérer les contacts avec nos clients,
• D’administrer nos opérations et nos activités, y compris nos relations avec les clients, de manière réelle et efficace, en particulier afin de comprendre les demandes, les plaintes et les commentaires et d’y répondre, et de chercher à améliorer et à développer nos services,
• D’assurer la sécurité de nos locaux ou de nos biens ou de ceux d’autrui, et
• De faire respecter nos droits légaux, de gérer les litiges et les réclamations juridiques et de prendre des conseils juridiques ou autres conseils professionnels.

Partge de vos données personelles

L’accès à vos données personnelles est limité aux seules personnes qui en ont besoin pour des raisons professionnelles légitimes, sur la base du « besoin de savoir », et qui sont soumises à des obligations de confidentialité. 

Dans certaines circonstances, nous transmettons vos données à caractère personnel à des tiers, par exemple :

• Les entités et les filiales Caudwell pour administrer et gérer notre relation avec vous et pour que nous puissions fournir le meilleur service dans l’ensemble de notre groupe. Nous partageons également vos données personnelles avec les entités et les filiales Caudwell à des fins de prévision de gestion et de planification financière. La liste des entités et filiales Caudwell avec lesquelles nous partageons vos données personnelles est la suivante :
  • 1 Mayfair Management Company Ltd
  • Alba Properties S.A.
  • Amberwood Drive Ltd
  • Broughton Holdings Limited
  • Caudwell Design Ltd
  • Caudwell Ltd
  • Caudwell Marine Ltd
  • Caudwell Properties (100) Ltd
  • Caudwell Properties (101) Ltd
  • Caudwell Properties (102) Ltd
  • Caudwell Properties (107) Ltd
  • Caudwell Properties (108) Ltd
  • Caudwell Properties (109) Ltd
  • Caudwell Properties (110) Ltd
  • Caudwell Properties (111) Ltd
  • Caudwell Properties (112) Ltd
  • Caudwell Properties (France) Ltd
  • Doughty
  • Doughty Properties Ltd
  • Hyde Park Finance Ltd
  • JDC Investment USA Limited
  • JDC Investments Limited
  • Lyme Properties Ltd
  • Marguerite Olivette SCCV
  • Olive Properties S.A.
  • Patio Properties S.A.
  • Prime London Holdings 11 Ltd
  • Tennis Properties S.A.
  • Titania 2012 Ltd
  • Unshacked.com Limited

• • Les partenaires publicitaires, qui peuvent traiter vos données personnelles afin de vous présenter des publicités numériques susceptibles de vous intéresser. La liste des partenaires publicitaires avec lesquels nous partageons vos données personnelles est la suivante :
    • Google
    • Meta

  Les destinataires de vos données à caractère personnel indiqués ci-dessus sont tenus de respecter des normes appropriées en matière de traitement de l’information et de sécurité lors du traitement de vos données à caractère personnel. Les informations que nous leur fournissons, y compris les vôtres, ne sont traitées que dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions. Ces destinataires ne sont pas autorisés à utiliser vos informations à d’autres fins que celles décrites dans la présente politique de confidentialité.

  Dans certains cas, vos données personnelles peuvent également être transférées à d’autres organisations tierces :

  • Si nous envisageons de vendre ou de transférer tout ou partie de nos activités, les informations peuvent être transférées à des acheteurs potentiels dans des conditions de confidentialité appropriées,
  • Si nous sommes réorganisés ou vendus, les informations peuvent être transférées à un acheteur qui peut continuer à vous fournir des services,
  • Si nous y sommes tenus par la loi, ou en vertu d’un code ou d’une pratique réglementaire que nous suivons, ou si une autorité publique ou réglementaire nous le demande, par exemple la police, afin de contribuer à la protection contre la fraude et de minimiser le risque de crédit, ou
  • Si nous sommes partie dans une action en justice, vos informations peuvent être transférées si cela s’avère nécessaire dans le cadre de cette action.

  Vos données personnelles peuvent être partagées si elles sont anonymisées et agrégées, car dans ce cas l’information cessera d’être une donnée personnelle.

  Où vos données personelles sont-elles- traitées?

Nous transférons vos données personnelles au sein de l’Espace économique européen et du Royaume-Uni, en nous appuyant sur les garanties décrites ci-dessous :

Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur les garanties spécifiques que nous utilisons lors du transfert de vos données à caractère personnel, merci de nous contacter à l’adresse suivante : info@caudwell.com.

Sécurité

Nous nous engageons à assurer la sécurité de vos données personnelles. Afin d’empêcher tout accès ou toute divulgation non autorisé(e), nous avons mis en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sauvegarder et sécuriser les données à caractère personnel que nous traitons. Nous utilisons une série d’outils de sécurité informatique pour protéger les données à caractère personnel, nous limitons l’accès aux données et nous avons mis en place des mesures de sécurité physiques et organisationnelles pour empêcher l’accès non autorisé ou illégal aux données à caractère personnel, ainsi que la perte accidentelle, la destruction ou l’endommagement des données à caractère personnel. Nous tenons également un inventaire des données à caractère personnel et nous évaluons les protections que nous avons mises en place pour ces données afin de nous assurer que nos mesures de sécurité sont adaptées à la sensibilité des données.

En outre, comme décrit ci-dessus, nous avons limité l’accès à vos données à caractère personnel aux seules personnes qui ont besoin d’y accéder pour remplir leurs fonctions, et uniquement dans la mesure où elles ont besoin d’un tel accès. Les employés ne sont pas autorisés à partager des données à caractère personnel avec d’autres employés ou des tiers, sauf si ce partage est autorisé et conforme à la présente politique de protection de la vie privée.

Si, malgré tous nos efforts, une violation de données se produit, nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour limiter les dommages. En cas de violation de données susceptible d’entraîner un risque élevé pour vous, et en fonction des circonstances, nous vous informerons des mesures correctives à prendre pour éviter tout autre dommage. Le cas échéant, nous informons toujours l’autorité ou les autorités de contrôle compétentes dans les plus brefs délais.

Vos droits

• Vous disposez d’un certain nombre de droits s’agissant du traitement de vos données à caractère personnel. Ces droits sont les suivants :
  • Accès : vous avez le droit de nous demander si nous traitons vos données à caractère personnel, et si c’est le cas, vous pouvez demander l’accès à vos données à caractère personnel (communément appelé « demande d’accès de la personne concernée »). Cela vous permet de recevoir une copie des données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet, ainsi que des informations supplémentaires sur l’utilisation que nous faisons de vos données à caractère personnel (telles que les finalités du traitement, les catégories de données à caractère personnel concernées et les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été divulguées ou doivent l’être),
  • Correction : vous avez le droit de demander que les données personnelles incomplètes ou inexactes que nous détenons à votre sujet soient corrigées,
  • Effacement : vous avez le droit de nous demander d’effacer ou de supprimer des données à caractère personnel lorsque l’un des motifs énoncés à l’article 17 du GDPR s’applique. Il existe certaines exceptions prévues par le droit applicable qui nous permettent de refuser une demande d’effacement, par exemple lorsque les données à caractère personnel sont nécessaires pour se conformer à la loi ou dans le cadre d’une action en justice,
  • Restriction : vous avez le droit de nous demander de suspendre le traitement de certaines données à caractère personnel vous concernant, lorsque l’un des motifs énoncés à l’article 18 du RGDP s’applique ; par exemple, si vous souhaitez que nous en vérifiions l’exactitude,
  • Transfert : vous pouvez transférer et nous demander de transférer (lorsque cela est techniquement possible) vos données à caractère personnel à une autre partie lorsque le traitement est effectué par des moyens automatisés et qu’il est fondé soit sur votre consentement, soit sur l’exécution du contrat,
  • Objection : lorsque nous traitons vos données à caractère personnel sur la base d’un intérêt légitime (ou de celui d’un tiers), vous pouvez vous opposer au traitement pour ce motif. Nous ne pourrons alors plus traiter vos données à caractère personnel sur la base de notre intérêt légitime, à moins que nous ne démontrions des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui l’emportent sur vos intérêts, droits et libertés ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice,
  • Retrait du consentement : lorsque vous avez donné votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel pour une finalité spécifique, vous avez le droit de retirer votre consentement pour ce traitement spécifique à tout moment et gratuitement en nous contactant à l’adresse info@caudwell.com,
  • Droit post mortem : vous pouvez définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès, dans les conditions prévues à l’article 85 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée. Vous pouvez notamment nous faire part de vos directives particulières, c’est-à-dire des directives indiquant la manière dont vos données à caractère personnel relatives à certains traitements identifiés dans ces directives doivent être traitées après votre décès. Vous pouvez révoquer ou modifier vos directives à tout moment. Le respect de ces directives est sans préjudice des dispositions applicables aux archives publiques contenant des données à caractère personnel.

  Vous pouvez exercer vos droits ou nous contacter pour toute autre demande relative à vos données personnelles à l’adresse suivante : info@caudwell.com.

  Vous avez également le droit de déposer plainte auprès de l’autorité judiciaire ou d’une autorité de contrôle, en particulier dans l’État membre de l’Union européenne dans lequel vous résidez habituellement, dans lequel vous travaillez ou dans lequel vous estimez qu’une violation du GDPR a été commise.

  L’autorité française de protection des données peut être contactée comme suit :

  • Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
  • Adresse : 3, place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07, France
  • Page web correspondante : Contacter la CNIL

Modifications de la présente politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité peut être modifiée régulièrement. Elle est disponible sur notre site internet. Vous pouvez savoir quand cette politique de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois en consultant la date figurant en haut de la politique. Si nous apportons des modifications à cette politique de confidentialité, nous publions la version mise à jour sur notre site internet.

Si nous apportons une modification qui affecte sensiblement vos droits ou, dans la mesure où nous sommes autorisés à le faire, modifie sensiblement la manière dont nous utilisons les données à caractère personnel ou les raisons pour lesquelles nous les utilisons, nous vous en informons au moyen d’un avis bien visible sur notre site internet ou, si nous disposons de votre adresse électronique, par courriel.

Toute modification de la présente politique de confidentialité entre en vigueur dès sa publication. Nous vous encourageons à consulter régulièrement ce site internet pour obtenir les informations les plus récentes.

Politique en matière de cookies

Informations générales

Sur son site internet, Provençal Investments S.A. (société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois, ayant son siège social à L-2449 Luxembourg, 25c, Boulevard Royal, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro B 116.230, agissant par l’intermédiaire de son établissement permanent en France, immatriculé sous le numéro 491 440 095 R.C.S. Antibes, 9, rue Saint-Barthélémy, 06160 Antibes) utilise des cookies, des balises, des tags et d’autres technologies similaires (les « cookies »).

Merci de lire attentivement la présente politique en matière de cookies. Elle explique <<ce qu’est un cookie>>, <<quels sont les cookies que nous utilisons, ainsi que leurs objectifs et leur durée>>, <<comment gérer vos préférences en matière de cookies>>, et elle aborde les <<modifications de notre politique en matière de cookies>>. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment en utilisant le widget de cookies qui se trouve au bas de chaque page de notre site internet.

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Si nous recueillons des données personnelles vous concernant par le biais de cookies, nous les utilisons conformément à notre <<Politique de confidentialité>>, à laquelle vous pouvez vous référer pour plus d’informations sur notre utilisation des données personnelles et leur partage avec des tiers.

Qu’est-ce qu’un cookie?

Un cookie est un petit fichier stocké par un serveur sur l’appareil d’un utilisateur (ordinateur, téléphone, etc.) et associé à un domaine internet (c’est-à-dire, dans la plupart des cas, à toutes les pages d’un même site internet).

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Quels cookies utilisons-nous, pourquoi et pendant combien de temps?

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